Mentions Légales

1. Informations légales

Statut du propriétaire : Association
Le Propriétaire est : L'association L'Auriho Dou Païs
Adresse postale du propriétaire : 30 Allée des Genévriers- Val de Sibourg - 13680 Lançon de Pce - France
Conception et réalisation : Socium Web · Cyril JULIEN, Aix-en-Provence (www.cyriljulien.com)
Le Responsable de la publication est : L'association L'Auriho Dou Païs
Contact : contact@cigales-engatsees.fr
Le Webmaster est : L'association L'Auriho Dou Païs
L’hébergeur du site est : Infomaniak Network SA - Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site cigales-engatsees.fr. Le site cigales-engatsees.fr regroupe un ensemble de services, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que les utilisateurs doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi envers les autres utilisateurs et le webmaster. Le site est mis à jour régulièrement, mais l'exactitude et l'actualité des informations ne peuvent être garanties.

3. Accessibilité

Le site cigales-engatsees.fr est accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. En cas d’indisponibilité du service, cigales-engatsees.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès.

4. Propriété intellectuelle

Le responsable de la publication est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments du site, tels que structure, textes, images, et logos. Toute reproduction totale ou partielle du site sans autorisation est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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